Les chevaux fiscaux sont essentiels pour déterminer la puissance d’un véhicule et son coût de la taxe annuelle. Dans cet article, découvrez où se situent ces informations sur votre carte grise.
Qu’est-ce que les chevaux fiscaux ?
La puissance fiscale, exprimée en chevaux fiscaux (CV), est un indicateur qui permet de calculer la taxe sur les certificats d’immatriculation (ex-carte grise) des véhicules à moteur. Elle prend en compte différents critères techniques du véhicule, tels que le poids, la cylindrée, les émissions de CO2, le type de motorisation et la consommation de carburant.
Le nombre de chevaux fiscaux d’un véhicule influence également le coût de l’assurance automobile et peut aussi impacter certaines restrictions de circulation (comme la vignette Crit’Air).
Localisation des chevaux fiscaux sur la carte grise
Pour connaître le nombre de CV de votre voiture, consultez votre carte grise (ou certificat d’immatriculation). Les indications relatives aux chevaux fiscaux se trouvent dans la partie « Détails du véhicule » :
- espace P6 : le nombre de chevaux fiscaux est noté sous la mention « Puissance administrative nationale ».
- espace V7 : il indique le taux d’émission de CO2 en grammes par kilomètre (g/km), qui influence directement le montant du malus écologique à l’achat et éventuellement le calcul des chevaux fiscaux pour les véhicules fonctionnant au GPL ou GNV.
Les autres détails concernant la puissance du véhicule, comme la puissance réelle (exprimée en kilowatts), se situent également dans
d’autres zones de la carte grise :
- zone P2 : date de première immatriculation du véhicule (pour connaître son âge et éventuellement bénéficier d’exonérations ou d’avantages fiscaux selon les régions).
- zones U1 à U6 : informations sur le carburant utilisé, la classe environnementale et le type de transmission.
Les facteurs influençant le nombre de chevaux fiscaux
Le nombre de chevaux fiscaux d’un véhicule varie principalement selon les paramètres suivants :
- cylindrée : plus un moteur est volumineux, plus sa puissance fiscale sera élevée. La cylindrée est exprimée en centimètres cubes (cm³) ou en litres (l). Plus le chiffre est grand, plus le moteur est puissant.
- poids : un véhicule lourd génère davantage de charges pour les infrastructures routières et le réseau de transport, qui doivent être compensées par une imposition plus élevée.
- type de motorisation : un moteur électrique ou hybride est considéré comme moins polluant et bénéficie donc d’une majoration moindre que les moteurs à combustion interne (essence, diesel, etc.). En revanche, l’immatriculation d’un véhicule fonctionnant au GPL ou GNV peut entraîner une surtaxe.
- taux d’émission de CO2 : depuis juillet 2021, le calcul des chevaux fiscaux prend en compte le niveau d’émissions de CO2 du véhicule. Selon le taux d’émission, le nombre de CV peut être augmenté ou diminué.
L’étiquette énergie et CO2, apposée sur chaque voiture neuve vendue en France, indique la consommation de carburant et les émissions de CO2 dudit modèle.
Calculer les chevaux fiscaux : les montants des taxes selon les régions
Une fois connu le nombre de chevaux fiscaux, il convient de consulter le coût pour 1 CV dans votre région, déterminé par les collectivités locales. Le prix moyen oscille entre 27 et 51 euros pour un CV, avec des variations dues aux exonérations accordées par certaines régions, notamment pour les voitures dites « propres » (électriques ou hybrides). À cela s’ajoute le malus écologique pour les voitures neuves.
Pour estimer le montant total de la taxe sur les certificats d’immatriculation, il suffit de multiplier le nombre de chevaux fiscaux par le tarif régional du CV. Toutefois, certaines exemptions ou réductions peuvent s’appliquer selon le type de véhicule :
- véhicules électriques et hybrides rechargeables : 100 % exonérés
- véhicules fonctionnant au GPL ou GNV : majorations spécifiques, variables selon les régions
- véhicules anciens (classés « collection ») : demi-tarif
- taxis et VTC : déduction forfaitaire de trois fois la puissance fiscale (minimum)
En bref : où trouver les chevaux fiscaux sur la carte grise ?
Pour repérer aisément les informations relatives aux chevaux fiscaux sur votre carte grise, référez-vous à l’espace P6, qui mentionne la « Puissance administrative nationale ». Les éléments complémentaires liés à la puissance du véhicule, tels que la cylindrée, le poids et le type de motorisation, sont également présents dans divers autres espaces de la carte grise. N’oubliez pas de prendre en compte le coût par CV dans votre région pour calculer le montant total de la taxe sur les certificats d’immatriculation.
